Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.terredhypnose.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site terredhypnose.com a été conçu et est édité par Anaëlle Terrenoire
Responsable de la publication et webmaster : Anaëlle Terrenoire
Crédit photo : Unsplash
Hébergeur : LWS 10 rue Penthievre, 75008 Paris, France
Terre d’hypnose est une micro-entreprise enregistrée auprès de l’URSSAF des Hauts-de-Seine
SIRET :
Adeli :
Adresse : 5 rue Pierre Poli, 92130 Issy-les-Moulineaux
Tél. : +33 (0)7 66 26 33 05
Mail : contact @terredhypnose.com
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En remplissant le formulaire de contact, l’utilisateur renseigne en toute connaissance de cause ses nom, prénoms, adresse mail et téléphone lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Ces informations sont obligatoires à la complétion du formulaire de contact et sont utilisées exclusivement à des fins d’échanges avec Anaëlle Terrenoire.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.terredhypnose.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le traitement des données est limité à la simple prise de contact, et se fait sur la base du consentement éclairé de l’internaute.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@terredhypnose.com.
Propriété intellectuelle
Le présent site et l’ensemble de son contenu, tel que notamment les textes, logos, marques, images, graphismes, photos, vidéos, animations, ainsi que les bases de données, et plus généralement tout élément composant ce site, sont la propriété exclusive d’Anaëlle Terrenoire et relèvent des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Dès lors, sauf autorisation écrite expresse et préalable d’Anaëlle Terrenoire, toute modification, reproduction, représentation ou rediffusion de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, présent ou futur, pour un usage autre que privé, est formellement interdite et sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Si vous souhaitez utiliser des photos ou textes de ce site, merci de nous contacter préalablement par mail à contact@terredhypnose.com.